I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE
Présentation de la marque I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE
Déposée le 29 décembre 2000 par MICHEL PEBEYRE et JEAN FRANÇOIS GOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE est expirée depuis le 29 décembre 2010.
MICHEL PEBEYRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05